Il est important de signaler le détail : la Nantaise des Eaux est allemade, et comme dirait notre Président, restons Français mais vive l'Allemagne !

Quoique ... à vous de juger de l'efficaté allemande en matière d'assainissement ... non financier.

Un courriel de Philippe

Je sors d'une réunion organisée par ma municipalité à destination des administrés qui ne pourront voir leur système sanitaire raccordé au réseau collectif (50% sur une commune de 5000 habitants faisant partie d'un bassin de population de 22000 habitants ).

Une majorité des participants à cette réunion en sont sortis passablement révoltés face : à l'inégalité de traitement des administrés (les raccordés subventionnés et les autres) au tarif de la visite du technicien du SPANC, employé de la Nantaise des eaux, aux habitants "ANC" (120 €, coût insurmontable pour certains) au fait que toute subvention éventuelle, pour mise en conformité, était soumise à l'acceptation de cette visite au coût supplémentaire d'études diverses imposées par le SPANC avant travaux de mise en conformité au lien pas clairement établi entre le SPANC, toujours, la Nantaise des eaux, la municipalité, les entreprises qui seraient proposées pour la réalisation des travaux au flou des réponses aux nombreuses questions des participants.

Le plus fort dans cette affaire, c'est que le SPANC de notre commune n'était pas encore créé au moment de la réunion ...

J'ai pris l'initiative, au terme de la réunion, de mobiliser la quinzaine de personnes qui se trouvaient à proximité de moi, dans la perspective d'une action commune. Votre site me fournit de nombreux exemples à suivre, mais j'aimerais recevoir vos conseils...

Il me semblait que dans un premier temps nous pourrions opposer un refus collectif à toute visite tarifée à cette hauteur, et engager une véritable négociation avec les différents interlocuteurs ...

Merci pour votre réponse,

Bien cordialement.

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igepac informe d’après ses constats

DEPUIS la création des SPANC la donne est à revoir. A priori nous sommes en République, donc nous devons exiger des subventions pour l’assainissement non-collectif puisque maintenant la loi a créé les mêmes contraintes environnementales que pour le collectif. Il ne faut pas admettre de ségrégation et il est souhaitable de s’investir en tant que citoyen-consommateur pour obtenir les mêmes montants de subventions.

D’un point de vue juridique, comment la justice pourrait-elle argumenter contre cette équité ? Donc, avec ces hypothèses de départ, il faut négocier avec les élus du SPANC mais surtout pas avec le délégataire qui n’est que le sous-traitant aux ordres du SPANC(1), ne l’oublions pas. Il est impératif de revenir sur Terre en mettant les élus en face de leurs responsabilités.

1°/ Votre SPANC peut bénéficier déjà des subventions accordées par l’Agence de bassin ( par exemple 60 € pour l'Agence Seine-Normandie ), passez un coup de fil, le personnel est accueillant et vous informera de vos droits mais le Spanc peut obtenir d’autres subventions du Département et de la Région, au même titre que le collectif. C’est un DROIT a obtenir. Le coût moyen d’exploitation est de 120 €, c’est le montant prévu de votre redevance auquel il faut retrancher les aides. Mais ça c’est une autre histoire, histoire de gros sous qui peuvent parfois servir à tout autre chose !

2°/ Exigez un contrôle tous les dix ans, le Spanc n’est pas une filiale du Pôle Emploi !!!

3°/ Ne pas refuser pas de payer, sinon le paiement sera reporté avec pénalisation, SAUF :

- si vous avez un engagement écrit de la majorité des non-raccordés

- ou pour des personnes en difficultés financières qui devront bénéficier d’un dégrèvement de cet impôt qui est à demander en Mairie car c’est bien le Maire qui est responsable de cet redevance, même s’il s’en est déchargé auprès d’un privé ou d’une autre collectivité.

Revenons aux éléments de base de notre République, il est vrai que les Maires jouent trop souvent aux Ponce Pilate !

4°/ Pour les futurs travaux, ne faites pas confiance aveuglement aux entreprises conseillées, faites faire d’autres devis.

5°/ Je laisse aux amis d’igepac le soin de laisser des commentaires pour compléter ces réponses.

Philippe, tenez-nous au courant de la suite de vos actions et bon courage pour vos futures négociations.

(1) Un SPANC géré par un délégataire vous fera payer le maximum, c’est sa seule raison d’être. Veolia & Cie ne sont pas des sociétés philanthropiques !

A propos de la Nantaise :

http://www.igepac.com/article-la-nantaise-des-eaux-services-entreprise-allemande-gelsenwasser-decroche-difficilement-un-contrat-a-chelles-seine-et-marne-67314803.html

Le précédent article peut servir d'introduction à cet article d'Ouest-France, mettant Stéphane Lebaron sur le devant de l'actualité locale. Les prochains articles sont sur le même thème : L'abscence de dialogue la compétence des élus dans notre république. 

Cela fait maintenant de nombreux mois que l'association des usagers à l'assainissement non collectif

(Aduanc http://stephane1963.unblog.fr/ )

présidée par Stéphane Lebaron s'élève contre les méthodes de travail du syndicat d'assainissement non collectif (Spanc) mis en place par la communauté de communes.

Deux ans de recensement. Forte de 120 adhérents sur 2 500 foyers concernés, l'Aduanc prend de plus en plus d'ampleur au sein du canton. « Cela fait maintenant 2 ans que le recensement des installations d'assainissement non collectif est terminé dans le canton et que s'est-il passé depuis ? Rien et c'est tant mieux », explique Stéphane Lebaron qui poursuit. « Alors que l'on nous a fait payer ce recensement des installations 61 € par foyer malgré qu'aucun service n'ait été rendu. »

Des nouveautés. En rapport avec les autorités, les membres de l'Aduanc expliquent les nouveautés. « Les ministères concernés par l'assainissement non collectif nous ont fait savoir qu'ils travaillent à l'élaboration d'un arbre de décision pour établir les critères caractérisant un risque sanitaire ou environnemental. » Et Stéphane Lebaron d'insister: « Cela veut dire que le Spanc, à l'issue du recensement, a préconisé des travaux alors qu'il ne dispose d'aucun critère valable à ce jour. Selon la ministre, seules les installations présentant des risques devront être réhabilitées. »

Des annonces ministérielles qui renforcent les idées de l'Aduanc. « Les ministères envisagent maintenant de former les agents du Spanc en impulsant une dynamique d'amélioration des compétences de ces agents. La preuve que le recensement des installations aurait dû être gratuit », poursuit le président.

Rencontrer les élus. La volonté de rencontrer les élus de la communauté de communes reste une priorité. « Si nous demandons à être reçus par les élus en charge du Spanc et non pas par les nombreux vice-présidents comme cela s'est déjà fait. Nous souhaitons les rencontrer pour discuter de la révision du règlement de service, que de nombreux usagers trouvent inadapté et truffé d'anomalies », explique Stéphane Lebaron. « La communauté de communes joue la montre et alors que nous sommes la seule association représentant les usagers, elle ne veut pas dialoguer. Ils savent qu'ils ne sont plus maîtres de l'assainissement et qu'ils dépendent de l'agence de l'eau. » Et le président de conclure: « Il faut que les élus éclaircissent leur politique. »

Source : http://www.ouest-france.fr/  vendredi 18 novembre 2011

 Photo : elysee.fr

A la suite d’un récent article concernant le dossier noir de l’ANC, Charles a laissé un commentaire qui méritait une publication plus large. Il y fait une judicieuse analyse acquise depuis les années 2007 en mettant en évidence les conséquences de la politique des ANC ( Assainissement Non Collectif ).

Les ANC sont essentiellement présents dans le Monde rural, un monde rural qui se laisse mourir, rongé par des politiques successives de démantèlement des structures collectives vitales. Le but étant de regrouper la population rural ( généralement au chef-lieu du département ) pour un meilleur contrôle policier avec toujours de judicieuses justifications économiques.

« Bonjour Pierre et bravo d'avoir rebondi sur l'un des plus grands scandales de notre époque par son ampleur (12 millions de personnes concernées) et la formidable escroquerie de sa mise en oeuvre. Cela mérite une analyse de fond, trop longue pour être affinée ici.

Je suis président d'une association du Jura créée en 2007 quand on a découvert ce qui doit être appelé par le seul nom qui convient : le racket de l'ANC sur fond d'escroquerie.

L'escroquerie : l'action est conduite, nous dit-on, « dans le seul objectif de participer à la défense de l'environnement en éradiquant les installations individuelles qui participent à sa détérioration ».(sic). On ne peut évidemment que souscrire.

Mais quelle est la réalité ?

En fait, les pollutions réelles dues à l'assainissement par les eaux usées individuelles sont rarissimes (sauf exception exceptionnelle les eaux usées individuelles sont traitées par fosse septique ou toutes eaux). Des pollutions peuvent exister, c'est sûre. Qu'elles doivent alors être supprimées, c'est indiscutable.

Des études qui se recoupent indiquent que la pollution engendrée par l'ANC (assainissement non collectif) représenterait au plus 1% de des causes de pollution du sol et des eaux. Et des pollutions qui n'ont rien à voir avec les pollutions lourdes type PCB. Les 99 % restant étant le fait de l'agriculture, de l'industrie et de stations d'épuration peu ou très peu efficaces.

C'est 1 % de trop c'est sûr. On peut quand même se demander si on ne se trompe pas de priorité... Les dépenses totales engagées pour ce 1 % de pollution dépasse selon plusieurs études les 50 milliards d'€.

À partir de là, la mise en place d'une machine infernale, les SPANC ( service public d'assainissement non collectif ).

Ces SPANC sont installés n'importe comment. Aussi bien dans une collectivité de 4 000 habitants que dans une autre de 35 000 habitants. Mais les frais de fonctionnement sont quasiment les mêmes : personnel, matériel, infrastructures bureaucratiques...

Imaginons un commerçant ou un artisan qui s'installe indifféremment, sans étude de marché, avec un potentiel de clientèle allant de 1 à 10... À l'évidence il y a de la faillite dans l'air.

Pour les SPANC, aucun problème puisque la variable d'ajustement c'est ce que les municipalités décident de faire payer aux seules personnes qui ne bénéficient pas de l'assainissement collectif (pourtant payé par leurs impôts à égalité avec ceux qui en profitent, par le biais des subventions diverses dont bénéficie l'assainissement collectif).

Le SPANC est un SPIC (service public à caractère industriel et commercial), c'est-à-dire qu'il doit être géré comme une entreprise privée : équilibrer ses dépenses avec ses recettes.Sauf que c'est lui qui décide tout seul de ses recettes, hors toute concurrence et coût réel de ses prestations et qu'il oblige de payer même en absence de service rendu.

Les commerçants et artisans aimeraient bien cette gestion : une clientèle en obligation d'achat au prix et en quantité décidé pour engranger des bénéfices ... Alors ?

C'est tout simple. Quand le SPANC travaille mal (pas assez d'activité) quand il n'y a pas assez de personnes à faire payer il augmente les redevances, par le biais des délibérations municipales qui inventent des prestations inutiles au prix décidé, sans aucune limitation législative

D'où une anarchie généralisée.

Deux exemples :

- Le contrôle périodique doit être fait au moins tous les dix ans. Les SPANC le font généralement tous les 4 ans. Ça ne sert à rien mais ça "justifie" des redevances.

- Le montant de la redevance pour ce contrôle ? En gros de 1 à 10. Autour de 50 € tous les dix ans dans un SPANC mais 500 € dans un autre pour exactement le même contrôle qui dure quelques dizaines de minutes dans tous les cas...

Une autre escroquerie inévitable : exiger des travaux inutiles sous le faux prétexte de pollution. Tout simplement parce que des travaux génèrent des contrôles obligatoires et payants. Comment un SPANC peut-il résister à la tentation quand une fois les contrôles diagnostic (premier contrôle) terminés, il n'y a quasiment plus de travail ?

Et cette soi-disante pollution est déclarée "au pif" sans aucun carottage en profondeur ou distance, sans aucune analyse de sol. Les agents du SPANC sont impressionnants d'intuition (à défaut de connaissances et de moyens) pour faire débourser des milliers d'€ inutilement. Les nouvelles installations imposées (de 6 000 à 15 000 €) n'apportant à l'évidence dans la majorité des situations pratiquement rien de plus en terme environnemental. Dans tous les cas c'est la faculté épuratoire du sol qui agit). Comme pour les déjections animales dans les pâtures. Peut-être faudra-t-il interdire aussi la mise en champ des animaux ?

Comment une telle escroquerie peut-elle fonctionner ?

1 - Ce racket ne touche que des ruraux dispersés dans de petits villages (villes et gros villages sont équipés en assainissement collectif).

2 - Des gens donc en évidente impossibilité de se regrouper pour des actions de masse et en incapacité de nuisance (grève, barrages routiers, etc.).

3 - Au sein même d'une communauté de communes, les personnes concernées, minoritaires, ne font pas le poids. Les quelques gros villages qui font la majorité des voix sont équipés d'égouts et stations d'épuration. Ce sont donc les autres (ANC) qui paient les redevances et contrôles décidés par une majorité non concernée.

4 - Le discours des présidents de communauté de communes est globalement toujours le même :"On est obligé d'avoir un SPANC, on est obligé d'équilibrer son budget, on doit donc faire payer puisque le budget du SPANC n'a rien à voir avec le budget communal". (Ils ne disent rien sur la gestion de leur SPANC et surtout sur son installation sans aucune réflexion économique sur le moyen et long terme. Leurs marges de manœuvre étaient importantes et le sont toujours, ex regroupement des SPANC sur plusieurs collectivités, etc.).

5 - Et surtout, vu la dispersion de cette minorité, il n'y a pas de poids électoral. Les élus n'ont pas à se préoccuper d'un racket et d'escroqueries qui ne menacent pas leur siège.

Des questions à se poser quand même sur le fonctionnement de notre démocratie. Imaginons des procédés aussi malhonnêtes qui toucheraient 12 millions d'urbains ... Ce ne sont plus quelques voitures mais des villes qui flambent.

Merci à la CLCV qui est la seule des 3 grandes associations de consommateurs à dénoncer cette injustice peu porteuse, c'est vrai, d'adhésions. Quel beau silence de l'UFC QUE CHOISIR et de 60 millions de consommateurs.

Les ruraux paumés ne pèsent vraiment pas lourds. »

Par Stéphane Le Baron, Président de l’ADUANC

Après l’ADUANC de Saint-Pierre-Église en juin, c’est au tour de l’ADHCANC ( Association de Défense des Habitants du canton de Montebourg dans le Cadre de l'Assainissement Non Collectif ) de rejoindre le réseau national ANC de la CLCV ( Consommation Logement Cadre de Vie ).

Nos deux associations sont à l’origine de la création du collectif, Manche Assainissement Non Collectif, ce qui nous a permis de rencontrer des usagers isolés dans d’autres cantons du département de la Manche, où il n’existe pas d’association de défense d’usagers.

Dans de nombreuses communautés de communes, des SPANC de plus en plus zélés essayent d’imposer des travaux à des propriétaires qui possèdent pourtant des installations aux normes de l’époque de la construction, des installations qui fonctionnent et qui ne polluent pas de surcroît.

Souvent après nous avoir demandé conseil et avec les documents que nous leurs fournissons, ils arrivent à calmer les ardeurs du personnel des SPANC. Une plainte a même été déposée contre un SPANC du nord Cotentin, mais les plaignants nous ont demandé de rester discrets sur cette affaire, pour le moment.

Ces SPANC, accompagnés de l’agence de l’eau Seine/ Normandie sont prêts à tout pour arriver à leurs fins puisqu’ils essayent de monter les habitants les uns contre les autres en proposant des subventions pour les travaux à condition que tous les habitants d’une commune devant réhabiliter leur installation signent une convention. Si un seul refuse il semblerait qu’il n’y ait pas de subvention pour les autres.

La priorité pour l’association saint-pierraise est de rencontrer les délégués communautaires en charge de la gestion de l’espace pour essayer de les convaincre de revenir sur certains points litigieux du règlement de service et de faire adopter pour l’ensemble des installations un délai de dix ans entre deux contrôles de bon fonctionnement, comme le grenelle 2 de l’environnement le préconise. Nous attendons depuis le mois de mai que le vice-président en charge du SPANC nous donne un rendez-vous pour rencontrer ces élus.

    Extrait de " La Presse de la Manche "

Le site de l’ADUANC

http://stephane1963.unblog.fr/

Le site de Manche ANC

 http://mancheassainissementnoncollectif.unblog.fr/

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PS d’igepac :

1- Vous faites partie d’une association de défense des usagers d’ANC, partagez également vos informations sur igepac, c’est gratuit. Envoyez vos articles à igepac@gmail.com .

2- Adhérons massivement à la CLCV, c’est une garantie de meilleure réussite et plus nous serons nombreux, plus les voix des usagers-consommateurs se feront entendre. ( igepac n’a aucun intérêt financier provenant de la CLCV, seulement un intérêt de réelle défense citoyenne )

3- Mercredi sera publier un résumé du dossier accablant de la CLCV

Dans les Deux-Sèvres (79) une fédération départementale avec 3 associations participe au comité de pilotage de l’ANC mis en place par le Conseil Général. L’objectif est de monter une charte pour l’ensemble des partenaires : Agence de l’eau, DDT, Santé, SPANC, BE, notaires, associations des usagers, CLCV départementale, vidangeurs, etc. .

Lundi 10 octobre 2011, le CDUANC était présent à une réunion dont le but était de déterminer des règles dans la manière d'établir une étude de sol.

Au travers des discussions le CDUANC a posé des questions :

- Qui doit réaliser les études de sol, le SPANC ou le BE ?

- Un bureau d'étude peut-il démontrer que le résultat du contrôle n'est pas cohérent avec l'installation existante, si elle a été jugée non conforme ?

- Les résultats de l'étude sont-ils fiables?

REPONSE : Non à 4 fois sur 5 !

- Comment choisit-on sa filière?

- En cas de problèmes : mauvaise étude de sol, mauvais choix dans la filière, mauvaise installation, mauvais contrôle du SPANC après travaux, dysfonctionnement du système…………………qui est responsable?

- En cas de problèmes, quelles sont les solutions pour l’usager ?

Le CDUANC : « Dans la discussion se sont dégagés quelques propos (les nôtres) :

Avec tout ce qui se dit, avec le n’importe quoi dans les actions de chacun, il nous semble que nous allons droit dans le mur en ce qui concerne la protection de l’environnement qui a été voulue par l’Europe au travers de la LEMA et finalement rien ne se fera, sinon d’alimenter financièrement des services avec une pseudo vision de l’objectif ! »

« Conclusion : Continuons à montrer notre mécontentement sur la procédure utilisée, ça recule à grand pas ! »

Voir le compte-rendu ici :

http://septiques-du-spanc.over-blog.com/article-reunion-du-comite-de-pilotage-du-cg-79-spanc-86624061.html

Pourquoi l'étude de sol devrait-elle être à la charge du particulier ?

Dans mon village, nous dit Manon, la fausse sceptique d’igepac, il y a une centaine d'habitations dont 90 % n'ont pas d'épandage. Faudra-t-il faire 90 études de sol ? – Evidemment et ça ne dérange personne.

L'assainissement collectif rejette ses eaux usées directement dans les rivières sans étude de sol et ça ne dérange personne.

Etc.

Effectivement, ça continue a être du nain-porte-quoi !

Aujourd’hui c’est notre dernière journée de soleil, nous précise Manon.