Le blog SPANC d' igepac

Pollution et copinage : la loi locale

Divers

Par igepac

Pendant que des « couillons » payent des taxes de pollution et prennent à leurs charges l’assainissement individuel, que font les élus envers des industriels polluants, ces mêmes élus qui font des leçons de morale ? RIEN, en voici un bel exemple qui n'est...

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Aides aux particuliers pour des travaux d'assainissement - Un rappel du ministère

Les aides financières

Par igepac

Question écrite N° : 107738 de M. Michel Hunault publiée au JO le : 10/05/2011 page : 4698 Ministère interrogé > Économie, finances et industrie Ministère attributaire > Écologie, développement durable, transports et logement M. Michel Hunault attire...

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SPANC en Poitou - L'Armée réquisitionnée

Divers

Par igepac

L'armée ? - D'abord la gendarmerie pour révenir. « J'habite une maison ancienne depuis août 2009, équipé d'une fosse septique 1m3 qui déverse dans le fossé, l'adjoint au maire me demande de faire installer un assainissement non collectif devis de 8600...

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SPANC : Le pouvoir de police du maire appliqué avec discernement

Divers

Par igepac

Avant propos Avec ses 48 000 habitants, Tarn et Dadou est une communauté de communes regroupant 29 communes sur 4 cantons dont Gaillac bien connue pour ses vins : http://www.cc-tarndadou.fr/communes.php A cette page http://www.cc-tarndadou.fr/spanc.php...

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SPANC – Mme Delphine Batho - députée des Deux-Sèvres – Question au gouvernement

Législation

Par igepac

Mme Delphine Batho, une élue comme nous aimerions en avoir dans sa circonscription Députée des Deux-Sèvres, Mme Delphine Batho a reçue nos amis des Deux-Sèvres, les a écouté PUIS a posé une question au gouvernement. ( Ce qui, il y a quelques années, paraissaît...

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SPANC - Participer à l'enquête CLCV 2011 – URGENT

Divers

Par igepac

Vous avez une fosse septique, prenez 5 minutes pour nous informer de votre SPANC, votre Service Public de l’Assainissement Non Collectif. Dossier à remplir et à transmettre avant le 23 septembre 2011 par courrier postal à CLCV 59 boulevard Exelmans, 75016...

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ANC - Distances à respecter lors d'une implantation d'un assainissement non colectif

Divers

Par igepac

Source : http://www.arehn.asso.fr/dossiers/assainissement/assainissement.html

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Manche - Diagnostic de contrôle d'un assainissement collectif du bord de mer

Divers

Par igepac

Niveau de pollution non acceptée par la préfecture de la Manche ( Mais au fait, ... qui paie ce contrôle ? ) Un article à lire ici : http://www.igepac.com/article-step-pollution-des-huitres-et-autres-bivalves-de-la-baie-de-morsalines-82391494.html

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Exemple d'un diagnostic d'assainissement individuel ( à plus de 300 € )

Divers

Par igepac

Si le vôtre a une différence notoire, merci d'envoyez une copie à igepac@gmail.com, TOUTES vos données personnelles seront supprimées, comme ci-dessous.

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l'Association des usagers de l'assainissement non collectif de la Communauté de communes de la Côte d'Émeraude - Où s’arrête l’assainissement collectif ?

Actions des associations

Par igepac

Où s’arrête l’assainissement collectif ? Le collectif, oui mais pour qui ? Des bonnes questions et toujours de mauvaises réponses Un article de ouest-france.fr « L'assainissement non collectif mobilise les usagers - Saint-Briac-sur-Mer » du jeudi 11 août...

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