Les agréments suivants ont été publiés au Journal Officiel du 9 et 30 juillet 2010. Ils ont été notifiés à leurs titulaires conjointement par le ministère chargé de l’écologie et le ministère chargé de la santé.
Il s’agit des dispositifs de traitement suivant :
COMPACT’O 4ST2 : Avis relatif à l’agrément n°2010-002 (format PDF - 262.4 ko)
TOPAZE T5 avec filtre à sable : Avis relatif à l’agrément n°2010-003 (format PDF - 96 ko)
ACTIBLOC 2500-2500 SL : Avis relatif à l’agrément n°2010-004 (format PDF - 104 ko)
BIONEST PE-5 : Avis relatif à l’agrément n°2010-005 (format PDF - 95 ko)
BIOFRANCE F4 et BIOFRANCE PLAST F4 : Avis relatif à l’agrément n°2010-006 et 2010-007 (format PDF - 154.4 ko)
SEPTODIFFUSEUR SD14, SEPTODIFFUSEUR SD22 et SEPTODIFFUSEUR SD23 : Avis relatif à l’agrément n°2010-008 et 2010-009 (format PDF - 132.3 ko)
BIO REACTION SYSTEM : Avis relatif à l’agrément n°2010-010 (format PDF - 95.4 ko)
Monocuve type 6 : Avis relatif à l’agrément n°2010-011 (format PDF - 105.9 ko)
Epurfix CP 5 EH et Epurflo maxi CP 5 EH et 6 EH : Avis relatif à l’agrément n°2010-12, 2010-013 et 2010-14 (format PDF - 133.7 ko)
Oxyfix C-90 MB 4 EH 4500 et oxyfix C-90 MB 5 EH 6000 : Avis relatif à l’agrément n°2010-014 et 2010-15 (format PDF - 118.3 ko)
Remarques : L’attribution du numéro 2010-014 pour deux dispositifs va être prochainement rectifiée au Journal officiel.
Des fiches techniques complètes seront prochainement mise en ligne concernant notamment les performances épuratoires, les points d’entretien et les points de contrôle.
A noter que le numéro d’agrément n°2010-001 n’a pas été attribué.
Les guides d’utilisation correspondant aux dispositifs agréés seront également mis en ligne prochainement.
Attention : les opérateurs économiques sont tenus de diffuser auprès des acteurs la version ayant fait l’objet de l’agrément. En cas de modification, les titulaires de l’agrément doivent faire part de ces modifications auprès de l’organisme notifié en charge de l’évaluation.
Source :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=185
