28/03/2011 " C'est certainement une coïncidence, mais c'est le jour de la journée mondiale de l'eau que l'association ACENIR (Association des contribuables, environnement, nature, impôts et redevances), présidée par M. Desclaux avait décidée de tenir...
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Un article de Xavier Benoit - la Nouvelle République : « Le camion qui vide votre fosse septique et traite l’eau sur place, c’est possible. L’entreprise Vidange du cygne dispose de cette technologie danoise. Les particuliers propriétaires d’une fosse...
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Question écrite publiée au JO le 13/05/2008, page : 3924N° 22691, de M. Jean-Paul Bacquet Ministère interrogé > Écologie, énergie, développement durable Réponse publiée au JO le : 01/03/2011 page : 1990 Texte de la question M. Jean-Paul Bacquet attire...
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Question écrite N° : 87769 de M. Jean-René Marsac publiée au JO le : 14/09/2010 page : 9852 Ministère interrogé > Écologie, développement durable Réponse publiée au JO le : 08/03/2011 page : 2291 Texte de la question M. Jean-René Marsac interroge M. le...
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Question écrite N° : 68472 de M. Robert Lecou au Ministère de l’Écologie et du développement durable, publiée au JO le : 12/01/2010 page : 223. Réponse publiée au JO le : 12/10/2010 page : 11159 Texte de la question M. Robert Lecou attire l'attention...
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Saint-Aubin-des-Châteaux est une commune de 1 500 habitants, située en Loire-Atlantique. Ouest France : Assainissement individuel - la mise aux normes fait des vagues - Mardi soir 1er mars 2011, 200 personnes ont participé à une réunion d'information...
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Un article d'Ouest-France - Assainissement non collectif : le Spanc agacé - vendredi 18 février 2011 Les membres du bureau du collectif Spanc, Site de promotion de l'assainissement non collectif, ont été reçus par le maire et trois de ses adjoints. Plusieurs...
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Question publiée au JO le : 22/02/2011 page : 1652 De M. François de Rugy, sur les difficultés que connaissent les microstations d'épuration en attente d'agrément. À ce jour, en effet, il semblerait que seuls 21 agréments aient été accordés au motif que...
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C'est contagieux, NON Marianne ... , c'est pas vrai !!! Dis moi qu'ce n'est qu'un faux cauchemer ! En FRANCE ... en 2011 ??? > La tête des plaignants, ici < " Soyons unis ! Tout est possible ; Nos vils ennemis tomberont " Stéphane, igepac soutient mille...
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A voir dans les textes fondateurs : Code de la santé publique : articles L.1331-1 (PDF - 69 Ko) à L.1331-10 (PDF - 58 Ko) et L.1331-11-1 (PDF - 72 Ko) Code général des collectivités territoriales : article R.2224-17 (PDF - 81 Ko), compétences des collectivités,...
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